Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DISCOUNT
SWITCH S.A.

Numéro de dépôt :
3311232
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2014
VIN DISCOUNT de SWITCH

Présentation de la marque VIN DISCOUNT

Déposée le 6 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SWITCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWITCH domicilié(e) 100 avenue de Stalingrad,94800 VILLEJUIF - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 016 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWITCH S.A. domicilié(e) 100 avenue de Stalingrad,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.

La marque VIN DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DISCOUNT est expirée depuis le 6 septembre 2014.

SWITCH a également déposé les autres marques suivantes : CORAL CASTEL , CREDIT VACANCES , MA THALASSO , VACANCES TOUT COMPRIS , FORFAIT ALL INCLUSIVE , SWITCH , GUIDES SOLEIL , BUDGET VACANCES , ANNUAIRE DES GRANDS HOMMES , SKI PAS CHER


SWITCH S.A. - 100 avenue de Stalingrad,94800 VILLEJUIF - 94800 - France - SIREN 411016173


SWITCH S.A. - 100 avenue de Stalingrad,94800 VILLEJUIF - 94800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 10 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°506621 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-06-10

– bières, eaux minérales, sirops ; – digestifs, vins. – services de bars, services de traiteurs, services de restauration.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.