Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON A TUE (PRES DE CHEZ VOUS)
SWITCH ON PROD, SPRL

Numéro de dépôt :
3961869
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2022
ON A TUE (PRES DE CHEZ VOUS) de SWITCH ON PROD

Présentation de la marque ON A TUE (PRES DE CHEZ VOUS)

Déposée le 19 novembre 2012 par SWITCH ON PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ON A TUE (PRES DE CHEZ VOUS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est SWITCH ON PROD, SPRL domicilié(e) 370 AVENUE BRUGMANN - 1180 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWITCH ON PROD, Mme STEURS NATHALIE domicilié(e) 370 AVENUE BRUGMANN - 1180 - BRUXELLES - Belgique.

La marque ON A TUE (PRES DE CHEZ VOUS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON A TUE (PRES DE CHEZ VOUS) est expirée depuis le 19 novembre 2022.

SWITCH ON PROD a également déposé les autres marques suivantes : Les ORAGES de la VIE , HOME TWEET HOME , LES ORAGES DE LA VIE


SWITCH ON PROD, SPRL - 370 AVENUE BRUGMANN - 1180 - BRUXELLES - Belgique


SWITCH ON PROD, Mme STEURS NATHALIE - 370 AVENUE BRUGMANN - 1180 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;

Services de marchandisage ;

Fourniture d'accès à un site Internet ; émission de télévision ; émissions de radio.