Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOONY
SWITALA Anthony
BONNEFOUX Brice

Numéro de dépôt :
3139949
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2011
SPOONY de SWITALA Anthony

Présentation de la marque SPOONY

Déposée le 28 décembre 2001 par SWITALA Anthony et BONNEFOUX Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Les déposants sont SWITALA Anthony, domicilié(e) 69, Rue des mouettes, 34400 LUNEL - France et BONNEFOUX Brice, domicilié(e) Pont de Lunel - 200, chemin des cantaridies, 34400 LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEFOUX Brice - France.

La marque SPOONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOONY est expirée depuis le 28 décembre 2011.


SWITALA Anthony - 69, Rue des mouettes, 34400 LUNEL - France

BONNEFOUX Brice - Pont de Lunel - 200, chemin des cantaridies, 34400 LUNEL - France


BONNEFOUX Brice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

- Cuillères, cuillières à soupe, petite cuillères, fourchettes, couteaux, baguettes chinoises. - Récipients d'emballage jetables en plastiques, couverts jetables en plastiques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir : bols, tasses, verres, gobelets, coupes à dessert, coupelles, assiettes plates et creuses, couverts de table, cuillères, couteaux, fourchettes, baguettes chinoises.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.