Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PASSION DE LA COMMUNICATION
SWISSVOICE SA société anonyme

Numéro de dépôt :
94514879
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2014

Présentation de la marque LA PASSION DE LA COMMUNICATION

Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SWISSVOICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASSION DE LA COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSVOICE domicilié(e) Avenue de Savoie, Zone Industrielle La Bergerie,74130 BONNEVILLE (dossier no 2261296) - 74130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 111 568 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2261296) - 74008 - France.

La marque LA PASSION DE LA COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION DE LA COMMUNICATION est expirée depuis le 1 avril 2014.

SWISSVOICE a également déposé les autres marques suivantes : ELOKA , ELEGIO


SWISSVOICE SA société anonyme - Avenue de Savoie, Zone Industrielle La Bergerie,74130 BONNEVILLE (dossier no 2261296) - 74130 - France - SIREN 439111568


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2261296) - 74008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388696 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388697 - Publication au BOPI 2004-03-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2004 n°2261296 - Publication au BOPI 2004-03-23

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils et postes téléphoniques, combinés téléphoniques, standards téléphoniques, postes d'intercommunication téléphoniques, claviers téléphoniques, autocommutateurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils d'intercommunication, interphones, haut-parleurs, appareils électriques de surveillance, détecteurs, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, dispositifs de commande, tableaux de commande, appareils de téléguidage, indicateurs de température, interrupteurs, pompes autorégulatrices à combustible, portiers, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, prises de courant, réseaux locaux de transmission de données, dispositifs de communication de données, bandes vidéo, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils, dispositifs et instruments télématiques, terminaux télématiques, et leurs pièces détachées.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; imprimés, prospectus, journaux et périodiques, livres, documentation, affiches.Constructions, réparations, services d'installation; constructions et réparations d'installations téléphoniques, informatiques, télématiques, installation et réparation de téléphones; entretien d'installations téléphoniques; constructions et réparations d'installations électriques, d'installations de commande et de transmission d'information dans les bâtiments.Télécommunications; communications téléphoniques, transmissions de messages, services téléphoniques, expédition de dépêches, radiodiffusion, transmissions de télégrammes.Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, recherches en mécanique, électronique, informatique, domotique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.