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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWISSTEX FRANCE
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VERDOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERDOL
SWISSTEX FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3896554
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
VERDOL de SWISSTEX FRANCE

Présentation de la marque VERDOL

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWISSTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWISSTEX FRANCE domicilié(e) Z.I. des Auréats, 8 Allée Charles Baron - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 347 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWISSTEX FRANCE, M. FLECHON Philippe domicilié(e) Z.I. des Auréats, 8 Allée Charles Baron - 26000 - VALENCE - France.

La marque VERDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDOL est expirée depuis le 13 février 2022.


SWISSTEX FRANCE, SAS - Z.I. des Auréats, 8 Allée Charles Baron - 26000 - VALENCE - France - SIREN 522347335


SWISSTEX FRANCE, M. FLECHON Philippe - Z.I. des Auréats, 8 Allée Charles Baron - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 23 août 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°607424 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23

Machines pour l'industrie textile ; machine pour la production, la fabrication, la préparation, la transformation des fils textiles ; machines pour l'assemblage, le retordage, le câblage, le guipage, la texturation des fils textiles ; équipements pour ces machines, à savoir : broches ; motobroches ; disques ; coronelles ; délivreurs ; cabestans ; dévidoirs ; bobinoirs ; dispositifs de va-et-vient ; moteurs, arbres de commandes, courroies de transmission, dispositifs d'embrayage, dispositifs de freinage pour broches, délivreur, cabestans, dévidoirs, bobinoirs, dispositifs de va-et-vient ; tendeurs ; freins de fils ; guides fils, oeillets ; barbins ; déflecteurs ; capteurs, détecteurs de fils ; détecteurs de casse de fil ;

Installation, entretien, réparation, de machines pour l'industrie textile. Installation, entretien, réparation, de machine pour la production, la fabrication, la préparation, des fils textiles. Installation, entretien, réparation, de machines pour l'assemblage, le retordage, le câblage, le guipage, la texturation des fils textiles ;

Ingénierie études de projets techniques, recherches techniques dans le domaine des machines pour l'industrie textile. Ingénierie, études de projets techniques, recherches techniques dans le domaine des machines pour la production, la fabrication, la préparation, la transformation des fils textiles. Ingénierie, études de projets techniques, recherches techniques dans le domaine des machines pour l'assemblage, le retordage, le câblage, le guipage, la texturation des fils textiles. Expertises techniques en matière de transformation de machines pour l'industrie textile, pour la production, la fabrication, la préparation, la transformation des fils textiles et pour l'assemblage, le retordage, le câblage, le guipage, la texturation des fils textiles.