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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE
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SAGANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAGANCE
SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
98721431
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2018

Présentation de la marque SAGANCE

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE domicilié(e) 86 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2372141) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 215 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2372141) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAGANCE est expirée depuis le 2 mars 2018.

SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : SwissLife Prévoyance et Santé , SWISS PREVOYANCE Gérant majoritaire , EXCELL SANTE , Swiss Relais maintien des revenus , SwissLife Prévoyance Salariés , LES AVANTAGEUSES DE SWISS SANTE , MASANTEPASCHER , Swiss Créditsanté , SWISSLIFE STUDENT WORLDWIDE , SWISS PASS EXPAT


SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE Société Anonyme à Conseil d'Administration - 86 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2372141) - 75008 - France - SIREN 322215021


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2372141) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372141 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472666 - Publication au BOPI 2008-03-05

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472667 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 4 février 2013 - Changement d'adresse n°593948 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

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