PASSEPORT SANTE
Présentation de la marque PASSEPORT SANTE
Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSEPORT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSEPORT SANTE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.
SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352691 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 21 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385404 - Publication au BOPI 2004-01-21
Renouvellement sans limitation n°2101775 - Publication au BOPI 1998-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394825 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 4 février 2013 - Changement d'adresse n°593948 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663950 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13