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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE
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EXCELL SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELL SANTE
SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3371252
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
EXCELL SANTE de SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE

Présentation de la marque EXCELL SANTE

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE domicilié(e) 86 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 215 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque EXCELL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELL SANTE est expirée depuis le 20 juillet 2015.

SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : SwissLife Prévoyance et Santé , SWISS PREVOYANCE Gérant majoritaire , Swiss Relais maintien des revenus , SwissLife Prévoyance Salariés , LES AVANTAGEUSES DE SWISS SANTE , MASANTEPASCHER , Swiss Créditsanté , SWISSLIFE STUDENT WORLDWIDE , SWISS PASS EXPAT , Swiss santé, Ma formule


SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE Société Anonyme à Conseil d'Administration - 86 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 322215021


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 4 février 2013 - Changement d'adresse n°593948 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; consultation et information en matière d'assurances ; services de gestion dans le domaine des assurances ; garanties, cautions ; estimations financières en matière d'assurances ; constitution de capitaux, gestion de capitaux et de titres ; placement de fonds, épargne ; services d'assurances de toutes natures, assurances individuelles et collectives, assurances mutualistes, assurances contre les accidents, assurance sur la vie, assurance décès, assurance obsèques, assurances en responsabilité civile, assurances de véhicules et de passagers, assurances en matière de transport maritime ; assistance dans le domaine de la santé et de la prévoyance ; prestations complémentaires de remboursement forfaitaire en matière d'assurances.