Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELL
SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1710074
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2028

Présentation de la marque EXCELL

Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE domicilié(e) 7 rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 215 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque EXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCELL arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : SwissLife Prévoyance et Santé , SWISS PREVOYANCE Gérant majoritaire , EXCELL SANTE , Swiss Relais maintien des revenus , SwissLife Prévoyance Salariés , LES AVANTAGEUSES DE SWISS SANTE , MASANTEPASCHER , Swiss Créditsanté , SWISSLIFE STUDENT WORLDWIDE , SWISS PASS EXPAT


SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE, Société anonyme - 7 rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 322215021


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376694 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344022 - Publication au BOPI 2002-04-04

Renouvellement sans limitation n°2122102 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 26 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°401872 - Publication au BOPI 2004-10-26

Inscription le 4 février 2013 - Changement d'adresse n°593948 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693358 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

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