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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE
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TEMPORELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEMPORELLE
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92405115
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022

Présentation de la marque TEMPORELLE

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE domicilié(e) 86, boulevard HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 785 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES et STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TEMPORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMPORELLE est expirée depuis le 11 février 2022.

SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : MEMORIA , Swiss Crédit Personnel , LOISIR AUTO , SUISSE PREMIER , SECURI-SUISSE , DELUBAC PROGRESSIVO , SwissLife Europportunités , SWISSLIFE PREPARATION RETRAITE , SwissLife Retraite Article 82 , SwissLife Prévoyance Particuliers


SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société anonyme - 86, boulevard HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France - SIREN 341785632


DESBARRES et STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269276 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216680 - Publication au BOPI 2002-03-07

Inscription le 21 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°342869 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 15 avril 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°344639 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496600 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490078 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600949 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

- Contrat d'assurance temporaire