SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3139121
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque SWISS HOMME-CLEF
Déposée le 27 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWISS HOMME-CLEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE domicilié(e) 86 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 785 632 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque SWISS HOMME-CLEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société Anonyme - 86 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 341785632
CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496600 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Renouvellement sans limitation le 8 août 2011 n°2477573 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600949 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15
Assurances, assurance contre les accidents, assurance maladie, assurance sur la vie, assurance-décès, assurance invalidité, assurance vieillesse, assurance dommages ; consultation et information en matière d'assurances ; caisses de prévoyance ; garanties, cautions ; affaires monétaires ; consultation et information en matière d'assurance ; transfert électronique de fonds ; services de souscription et gestion de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de financement et d'épargne.
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