Swiss Crédit Travaux
Présentation de la marque Swiss Crédit Travaux
Déposée le 16 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Swiss Crédit Travaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Swiss Crédit Travaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Swiss Crédit Travaux est expirée depuis le 16 janvier 2023.
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387564 - Publication au BOPI 2004-02-24
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496600 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518551 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14
Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600949 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15