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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE
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COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3205474
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2023
COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES de SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE

Présentation de la marque COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE domicilié(e) 7 rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 785 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTE-TITRE SWISS AVANTAGES est expirée depuis le 22 janvier 2023.

SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : MEMORIA , Swiss Crédit Personnel , LOISIR AUTO , SUISSE PREMIER , SECURI-SUISSE , DELUBAC PROGRESSIVO , SwissLife Europportunités , SWISSLIFE PREPARATION RETRAITE , SwissLife Retraite Article 82 , SwissLife Prévoyance Particuliers


SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société anonyme - 7 rue Belgrand - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 341785632


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496600 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518553 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14

Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600949 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

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