Marque expirée - Marque en non vigueur

Carte rouge
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3014902
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
Carte rouge de SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE

Présentation de la marque Carte rouge

Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte rouge »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE domicilié(e) 86 Boulevard Hasusmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 785 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Carte rouge est expirée depuis le 16 mars 2020.

SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : MEMORIA , Swiss Crédit Personnel , LOISIR AUTO , SUISSE PREMIER , SECURI-SUISSE , DELUBAC PROGRESSIVO , SwissLife Europportunités , SWISSLIFE PREPARATION RETRAITE , SwissLife Retraite Article 82 , SwissLife Prévoyance Particuliers


SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE, Société Anonyme - 86 Boulevard Hasusmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 341785362


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496600 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426775 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600949 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Carte magnétique, carte magnétique à puce, support d'enregistrement magnétique, logiciel, Cedérom, disque à mémoire morte. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurance contre les accidents, prestations complémentaires de remboursement en matière d'assurance, consultation et information en matière d'assurance, services de cartes de paiement, notamment en matière de remboursement de soins médicaux, services de remboursement, services de gestion dans le domaine des assurances, émission de cartes de paiement, transfert électronique de fonds, caisse de prévoyance. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; service d'échange électronique de données. Services de transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.