Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS ARMY
SWISS ARMY BRAND LTD Société constituée selon le droit de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
97684916
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque SWISS ARMY

Déposée le 30 juin 1997 par la société SWISS ARMY BRAND LTD Société constituée selon le droit de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWISS ARMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société SWISS ARMY BRAND LTD Société constituée selon le droit de l'Etat du Delaware domicilié(e) One Research Drive, Shelton, Connecticut 06484-0974 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mario CELAYA SCP MARTIN & MAYNADIER - France.

La marque SWISS ARMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS ARMY est expirée depuis le 30 juin 2007.


SWISS ARMY BRAND LTD Société constituée selon le droit de l'Etat du Delaware - One Research Drive, Shelton, Connecticut 06484-0974 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Mario CELAYA SCP MARTIN & MAYNADIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Montres de provenance suisse utilisées par l'armée suisse ou fabriquées sous son contrôle