Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMBRE DOUCE
SWISH FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98728443
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque OMBRE DOUCE

Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SWISH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMBRE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWISH FRANCE domicilié(e) 8, rue A. Briand, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 098 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Dominique BOZEC. CLAVERIE SELAFA FIDAL - France.

La marque OMBRE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBRE DOUCE est expirée depuis le 14 avril 2008.


SWISH FRANCE Société Anonyme - 8, rue A. Briand, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 330098070


Me Dominique BOZEC. CLAVERIE SELAFA FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312733 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312732 - Publication au BOPI 2000-11-27

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Quincaillerie en métal pour le bâtiment et les magasins, huisseries, fermetures, armatures métalliques pour stores, rideaux, voilage et tentures. Stores non métalliques et non textiles cloisons, panneaux ; éléments de protection solaire pour le bâtiment, les magasins, les étals et installations foraines, transportables. Stores, lames, lamelles, bandes, embrasses et cordons pour stores et rideaux, cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages. Tentes, bâches, stores, bannes vélums, toiles et éléments textiles pour la protection solaire dans les domaines du bâtiment des magasins et des installations transportables. Tissus, articles textiles pour la confection de tentes, stores, rideaux, voilages, tringles, embrasses à rideaux et tentures. Montage, réparation et entretien de cloisons, fermetures, stores, bannes, jalousies.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.