Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURBINE DE NAGE PAR SWIMFORM
SWIMFORM, SARL

Numéro de dépôt :
4361711
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
TURBINE DE NAGE PAR SWIMFORM de SWIMFORM

Présentation de la marque TURBINE DE NAGE PAR SWIMFORM

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWIMFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURBINE DE NAGE PAR SWIMFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWIMFORM domicilié(e) 30 RUE LAVOISIER - 17440 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 515 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque TURBINE DE NAGE PAR SWIMFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBINE DE NAGE PAR SWIMFORM arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


SWIMFORM, SARL - 30 RUE LAVOISIER - 17440 - AYTRE - France - SIREN 483515847


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Machines, à savoir machines pour piscines ; appareils, machines et robots pour le nettoyage des bassins et des piscines ; machines et robots pour la propulsion d'eau dans des bassins permettant de créer un courant de nage ; pompes (machines) ; vannes (parties de machine) ; pompes de piscines et bassins ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils, machines et installations concernant la distribution, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de jets d'eau et de turbines permettant la propulsion d'eau dans des bassins de natation ; installation de bains à remous ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ;

Appareils de gymnastique et de sport ; ballons de jeux ; jeux et jouets de piscines ; jouets gonflables ; piscines (articles de jeu) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; sangles de natation ; épuisettes pour piscines ou bassins.