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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWIFT
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FAUSSES FACTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUSSES FACTURES
SWIFT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1641805
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2001
FAUSSES FACTURES de SWIFT

Présentation de la marque FAUSSES FACTURES

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWIFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUSSES FACTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWIFT domicilié(e) 33, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque FAUSSES FACTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUSSES FACTURES est expirée depuis le 14 janvier 2001.

SWIFT a également déposé les autres marques suivantes : SWIFT , VIVA-CITES! , meteo*SWIFT


SWIFT (société à responsabilité limitée) - 33, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 PARIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Jeux, jeux de société, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël