Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGIMENTAL
Numéro de dépôt :
1587241
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2000
Présentation de la marque REGIMENTAL
Déposée le 12 avril 1990 par SWIERC Alain Georges (personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGIMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIMENTAL est expirée depuis le 12 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40