Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAILS
SWETS & ZEITLINGER B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1324871
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005
SAILS de SWETS & ZEITLINGER B.V

Présentation de la marque SAILS

Déposée le 27 septembre 1985 par la société étrangère SWETS & ZEITLINGER B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SWETS & ZEITLINGER B.V domicilié(e) 347B, Heereweg 2161 CA LISSE PAYS-BAS (dossier no 2051670) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2051670) - France.

La marque SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAILS est expirée depuis le 27 septembre 2005.


SWETS & ZEITLINGER B.V., Société de droit néerlandais - 347B, Heereweg 2161 CA LISSE PAYS-BAS (dossier no 2051670) - Pays-Bas


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2051670) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1995 n°2051670 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Services informatiques, non compris dans d'autres classes, programmation d'ordinateurs; exploitation partagée de systèmes informatiques.