Présentation de la marque SWITCH ELEMENT SYSTEM (SES)
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWELSY TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SWITCH ELEMENT SYSTEM (SES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWELSY TECH domicilié(e) 108 chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 802 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWELSY TECH, Mme. Anne-Marie CASTAY domicilié(e) 108 chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France.
La marque SWITCH ELEMENT SYSTEM (SES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWELSY TECH, SAS - 108 chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France - SIREN 802802363
SWELSY TECH, Mme. Anne-Marie CASTAY - 108 chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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