Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRISM – OFF – ROADER PACKS –
SWELSY TECH, SAS

Numéro de dépôt :
4138668
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
PRISM – OFF – ROADER PACKS – de SWELSY TECH

Présentation de la marque PRISM – OFF – ROADER PACKS –

Déposée le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWELSY TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRISM – OFF – ROADER PACKS – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWELSY TECH domicilié(e) 108 Chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 802 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWELSY TECH, Mme CASTAY Anne-Marie domicilié(e) 108 Chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France.

La marque PRISM – OFF – ROADER PACKS – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISM – OFF – ROADER PACKS – arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

SWELSY TECH a également déposé les autres marques suivantes : SWITCH ELEMENT SYSTEM (SES)


SWELSY TECH, SAS - 108 Chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France - SIREN 802802363


SWELSY TECH, Mme CASTAY Anne-Marie - 108 Chemin de l'étang - 69380 - DOMMARTIN - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.