Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA-VALLEY
SWELIA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4369912
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
AQUA-VALLEY de SWELIA

Présentation de la marque AQUA-VALLEY

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par l'association loi 1901 SWELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA-VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 SWELIA domicilié(e) IMMEUBLE MIBI, 672 RUE DU MAS DE VERCHANT, CS37777 - 34967 - MONTPELLIER CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 894 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWELIA, M. Benoit GILLMANN domicilié(e) IMMEUBLE MIBI, 672 RUE DU MAS DE VERCHANT, CS37777 - 34967 - MONTPELLIER CEDEX 02 - France.

La marque AQUA-VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-VALLEY arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

SWELIA a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER WATER WEEK , HYDRO-PERFORMANCES , French Water Week , AQUAVALLEY , AQUA VALLEY


SWELIA, Association Loi 1901 - IMMEUBLE MIBI, 672 RUE DU MAS DE VERCHANT, CS37777 - 34967 - MONTPELLIER CEDEX 02 - France - SIREN 489894015


SWELIA, M. Benoit GILLMANN - IMMEUBLE MIBI, 672 RUE DU MAS DE VERCHANT, CS37777 - 34967 - MONTPELLIER CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.