Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASEPSOL
Sweetyet Development Limited, société organisée selon les Lois de Hong-Kong

Numéro de dépôt :
1629319
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030

Présentation de la marque ASEPSOL

Déposée le 23 novembre 1990 par la société Sweetyet Development Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Sweetyet Development Limited domicilié(e) Harbour Centre 25 Harbour Road, Unit 1704-1706, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, société par actions simplifiée, Mme BEACCO Marine domicilié(e) 83 avenue Denfert Rochereau, 75014 Paris - France.

La marque ASEPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASEPSOL arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.


Sweetyet Development Limited, société organisée selon les Lois de Hong-Kong - Harbour Centre 25 Harbour Road, Unit 1704-1706, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong


ICOSA, société par actions simplifiée, Mme BEACCO Marine - 83 avenue Denfert Rochereau, 75014 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186330 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°465626 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 29 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481388 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444939 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754266 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Ingrédients de toutes sortes pour dentifrices et brosses à dents

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.