Sweetyet Development Limited, société organisée selon les Lois de Hong-Kong
Numéro de dépôt :
1629319
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030
Présentation de la marque ASEPSOL
Déposée le 23 novembre 1990 par la société Sweetyet Development Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASEPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Sweetyet Development Limited domicilié(e) Harbour Centre 25 Harbour Road,
Unit 1704-1706,
Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, société par actions simplifiée,
Mme BEACCO Marine domicilié(e) 83 avenue Denfert Rochereau,
75014 Paris - France.
La marque ASEPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASEPSOL arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.
Sweetyet Development Limited, société organisée selon les Lois de Hong-Kong - Harbour Centre 25 Harbour Road,
Unit 1704-1706,
Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong
ICOSA, société par actions simplifiée,
Mme BEACCO Marine - 83 avenue Denfert Rochereau,
75014 Paris - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186330 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°465626 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 29 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481388 - Publication au BOPI 2008-09-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444939 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754266 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15
Ingrédients de toutes sortes pour dentifrices et brosses à dents
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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