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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHABITAT
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SWEETMEUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETMEUBLE
SWEETHABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3806331
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
SWEETMEUBLE de SWEETHABITAT

Présentation de la marque SWEETMEUBLE

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEETMEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHABITAT domicilié(e) 9 Allée Robert Baudoin - 71380 - CHATENOY EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 067 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CLEMENT domicilié(e) 9 Allée Robert Baudoin - 71382 - CHATENOY EN BRESSE - France.

La marque SWEETMEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETMEUBLE est expirée depuis le 15 février 2021.

SWEETHABITAT a également déposé les autres marques suivantes : SWEETEAU , SWEETRENOV


SWEETHABITAT, SAS - 9 Allée Robert Baudoin - 71380 - CHATENOY EN BRESSE - France - SIREN 528067473


Emmanuel CLEMENT - 9 Allée Robert Baudoin - 71382 - CHATENOY EN BRESSE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf.