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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHABITAT
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SWEETEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETEAU
SWEETHABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3783475
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/11/2020
SWEETEAU de SWEETHABITAT

Présentation de la marque SWEETEAU

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SWEETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETHABITAT domicilié(e) 8 RUE JOSEPH CUGNOT - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWEETHABITAT domicilié(e) 8 RUE JOSEPH CUGNOT - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque SWEETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETEAU est expirée depuis le 19 novembre 2020.

SWEETHABITAT a également déposé les autres marques suivantes : SWEETMEUBLE , SWEETRENOV


SWEETHABITAT, SAS - 8 RUE JOSEPH CUGNOT - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


SWEETHABITAT - 8 RUE JOSEPH CUGNOT - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.