Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET COUSETTE KITS DE COUTURE ATELIERS DE COURS DE COUTURE, PATRONNAGE ET STYLISME
sweetcousette, eurl

Numéro de dépôt :
4199461
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
SWEET COUSETTE KITS DE COUTURE ATELIERS DE COURS DE COUTURE, PATRONNAGE ET STYLISME de sweetcousette

Présentation de la marque SWEET COUSETTE KITS DE COUTURE ATELIERS DE COURS DE COUTURE, PATRONNAGE ET STYLISME

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) sweetcousette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET COUSETTE KITS DE COUTURE ATELIERS DE COURS DE COUTURE, PATRONNAGE ET STYLISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) sweetcousette domicilié(e) 292 rue des fusillés - 59650 - villeneuve d'ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 662 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sweetcousette, Mme. pauline toulemonde domicilié(e) 292 rue des fusillés - 59650 - villeneuve d'ascq - France.

La marque SWEET COUSETTE KITS DE COUTURE ATELIERS DE COURS DE COUTURE, PATRONNAGE ET STYLISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET COUSETTE KITS DE COUTURE ATELIERS DE COURS DE COUTURE, PATRONNAGE ET STYLISME arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


sweetcousette, eurl - 292 rue des fusillés - 59650 - villeneuve d'ascq - France - SIREN 811662998


sweetcousette, Mme. pauline toulemonde - 292 rue des fusillés - 59650 - villeneuve d'ascq - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.