Présentation de la marque SweetPac Pompes à chaleur Air / Eau
Déposée le 18 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SweetPac Pompes à chaleur Air / Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETCOM domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 044 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.
La marque SweetPac Pompes à chaleur Air / Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWEETCOM, SAS - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France - SIREN 443044243
M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669422 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Pompe à chaleur air eau. Modules hydraulique (parties d'installation de chauffage).
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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