Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETCOM
/
MICROCLIMAT CONFORT L'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICROCLIMAT CONFORT L'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE
SWEETCOM, SAS

Numéro de dépôt :
3465001
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2026
MICROCLIMAT CONFORT L\'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE de SWEETCOM

Présentation de la marque MICROCLIMAT CONFORT L'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCLIMAT CONFORT L'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETCOM domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 044 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque MICROCLIMAT CONFORT L'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROCLIMAT CONFORT L'UNION DU BIEN ETRE ET DE LA TECHNOLOGIE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

SWEETCOM a également déposé les autres marques suivantes : SWEETCOM CHAUFFAGE CLIMATISATION , SweetPac Pompes à chaleur Air / Eau


SWEETCOM, SAS - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France - SIREN 443044243


M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632726 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.