Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETAIR Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l'économie d'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et à la climatisation.
SWEETAIR FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3747737
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
SWEETAIR Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l\'économie d\'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d\'eau chaude sanitaire et à la climatisation. de SWEETAIR FRANCE

Présentation de la marque SWEETAIR Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l'économie d'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et à la climatisation.

Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETAIR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEETAIR Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l'économie d'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et à la climatisation. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEETAIR FRANCE domicilié(e) 16 RUE DU TOUR DE L'EAU - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 915 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES CONSULTANTS domicilié(e) 19 BOULEVARD DES ALPES - 38240 - MEYLAN - France.

La marque SWEETAIR Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l'économie d'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et à la climatisation. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETAIR Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l'économie d'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et à la climatisation. est expirée depuis le 18 juin 2020.

SWEETAIR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SWEETAIR , GALEOS Fourniture et pose de tous matériels et systèmes destinés à la production ou à l'économie d'énergie (pompes à chaleur, centrales solaires photovoltaïques), à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire et à la climatisation.


SWEETAIR FRANCE, SAS - 16 RUE DU TOUR DE L'EAU - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France - SIREN 429915101


JURISTES CONSULTANTS - 19 BOULEVARD DES ALPES - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.