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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWEETAIR AQUITAINE
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HOMESTEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMESTEEL
SWEETAIR AQUITAINE, SARL

Numéro de dépôt :
3860214
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2021
HOMESTEEL de SWEETAIR AQUITAINE

Présentation de la marque HOMESTEEL

Déposée le 19 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWEETAIR AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMESTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWEETAIR AQUITAINE domicilié(e) 1 IMPASSE OHAINA - 64200 - BASSUSSARRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 855 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES CONSULTANTS domicilié(e) 19 BOULEVARD DES ALPES - 38240 - MEYLAN - France.

La marque HOMESTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMESTEEL est expirée depuis le 19 septembre 2021.


SWEETAIR AQUITAINE, SARL - 1 IMPASSE OHAINA - 64200 - BASSUSSARRY - France - SIREN 402855050


JURISTES CONSULTANTS - 19 BOULEVARD DES ALPES - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Production d'énergie.