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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEET P FRANCE PATATE DOUCE
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Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE
SWEET P FRANCE PATATE DOUCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
4219797
Date de dépôt :
22/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2025
Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE de SWEET P FRANCE PATATE DOUCE

Présentation de la marque Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE

Déposée le 22 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEET P FRANCE PATATE DOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWEET P FRANCE PATATE DOUCE domicilié(e) 3, rue des Castors - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 783 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWEET P FRANCE PATATE DOUCE, A l'attention de M. PIRON Philippe domicilié(e) 3, rue des Castors - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

La marque Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet P. FRANCE PATATE DOUCE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2025.


SWEET P FRANCE PATATE DOUCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 3, rue des Castors - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 812783652


SWEET P FRANCE PATATE DOUCE, A l'attention de M. PIRON Philippe - 3, rue des Castors - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686017 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, plantes, plants, tubercules ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Recherches scientifiques et techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Conseil agronomique.

Services d'agriculture et d'horticulture.