Déposée le 23 mai 2000 par la société SWEET BRODERIE HAMELIN ROSELYNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWEET BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la société SWEET BRODERIE HAMELIN ROSELYNE domicilié(e) 6 RUE JEAN FOUGERAT, PERSONNE PHYSIQUE, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 914 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SWEET BRODERIE Roselyne HAMELIN - France.
La marque SWEET BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET BRODERIE est expirée depuis le 23 mai 2010.
SWEET BRODERIE HAMELIN ROSELYNE a également déposé les autres marques suivantes : MININ'OURS
SWEET BRODERIE HAMELIN ROSELYNE - 6 RUE JEAN FOUGERAT, PERSONNE PHYSIQUE, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 392914347
SWEET BRODERIE Roselyne HAMELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Parapluie, cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, valisettes, valises, mallettes, sacs-housse de voyage pour vêtements, sacs de plage, sacs de voyage, cartables et serviettes d'écoliers. Tissus et produits textiles, à savoir : linge éponge : (serviette, drap de bain, gant, peignoir, vêtement éponge, essuie-mains, capes de bain, paréos éponge, bavoirs, tapis de bain, ponchos, serviettes invité, et les ouvrages de dame avec toile Aïda-éponge (peignoir, serviette, pochette, manique, cape de bain...) , draps de douche... Linge de maison. Couverture de lit et de table. Linge de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de ville, sportwear Traitement de matériaux : broderie, couture, transformation de vêtement et de linge de maison
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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