Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT CODER
SWEDOT JET MARK AB (société régie selon les lois suédoises)

Numéro de dépôt :
1465855
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1997

Présentation de la marque COMPACT CODER

Déposée le 5 août 1987 par SWEDOT JET MARK AB (société régie selon les lois suédoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPACT CODER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SWEDOT JET MARK AB (société régie selon les lois suédoises) domicilié(e) Gamlestadsvagen 8, GOTEBORG 415 02 (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque COMPACT CODER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT CODER est expirée depuis le 5 août 1997.


SWEDOT JET MARK AB (société régie selon les lois suédoises) - Gamlestadsvagen 8, GOTEBORG 415 02 (Suède). - Suède


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Imprimantes électroniques à jet d'encre, en particulier imprimantes à jet d'encre réalisant une impression de caractères par points ainsi que leurs parties et accessoires tels que claviers, unités d'alimentation électrique et têtes d'impression à jet d'encre.