Déposée le 13 mai 1991 par la société étrangère SWEDOOR AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWEDOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SWEDOOR AB domicilié(e) Slottsgatan 14, 55112 J NK PING SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque SWEDOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SWEDOOR AB, Société de droit suédois - Slottsgatan 14, 55112 J NK PING SUEDE - Suède
CABINET MADEUF - France
Inscription le 20 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258132 - Publication au BOPI 1998-07-20
Portes et châssis de portes principalement réalisés en métal ainsi que ferrures et verrous destinés à ces portes;portes palières, portes cochères, portes d'immeubles ainsi que portes pour des institutions principalement réalisées en bois;moulures et corniches en bois ainsi que panneaux et pièces de jointoiement réalisées en bois.Palettes de transport, non métalliques, ainsi que pièces s'y rapportant; portes destinées à des meubles, garnitures de portes non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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