Marque expirée - Marque en non vigueur

BR THE HOUSE OF BORKUM RIFF
SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB Société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
1383737
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016
BR THE HOUSE OF BORKUM RIFF de SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB

Présentation de la marque BR THE HOUSE OF BORKUM RIFF

Déposée le 10 décembre 1986 par la société étrangère SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BR THE HOUSE OF BORKUM RIFF »

Le déposant est la société étrangère SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB domicilié(e) 11885 Stockholm,11885 Stockholm,Suède (dossier no 2325095) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2325095) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BR THE HOUSE OF BORKUM RIFF est expirée depuis le 10 décembre 2016.

SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBURY , FRANS SUELL , GENERALSNUS


SWEDISH MATCH NORTH EUROPE AB Société de droit Suédois - 11885 Stockholm,11885 Stockholm,Suède (dossier no 2325095) - Suède


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2325095) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2079782 - Publication au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325095 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 8 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284161 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de dénomination n°210211 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 8 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284159 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173263 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520200 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Tabacs bruts ou manufacturés.