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Marques déposées par la société SWAZILAND SAFETY GLASS LIMITED Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques
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FUSALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUSALITE
SWAZILAND SAFETY GLASS LIMITED Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
1702607
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque FUSALITE

Déposée le 13 juin 1990 par la société SWAZILAND SAFETY GLASS LIMITED Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SWAZILAND SAFETY GLASS LIMITED Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques domicilié(e) Columbus Centre Bldg Wickams Cay, Road Town, TORTOLA, ILES VIERGES BRITANNIQUES (dossier no 2175291) - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2175291) - France.

La marque FUSALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUSALITE est expirée depuis le 13 juin 2010.


SWAZILAND SAFETY GLASS LIMITED Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques - Columbus Centre Bldg Wickams Cay, Road Town, TORTOLA, ILES VIERGES BRITANNIQUES (dossier no 2175291) - Îles Vierges britanniques


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2175291) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175291 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Verre pour véhicules, y compris, vitres de sécurité, vitres laminées, vitres anti-éblouissement, vitres teintées et vitres isolantes, vitres automobiles en verre, plastique et plexiglas;pare-brises et écrans, rétroviseurs, feux arrière et avant.Verre pour vitres de véhicules y compris verre de sécurité, verre laminé, verre anti-éblouissement, verre teinté et verre isolant; verre pour feux de signalisation, feux arrière et feux avant

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.