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Marques déposées par madame swartvagher anne
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MALBEC DE CALCAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALBEC DE CALCAIRE
Mme swartvagher anne

Numéro de dépôt :
4242078
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2026
MALBEC DE CALCAIRE de swartvagher anne

Présentation de la marque MALBEC DE CALCAIRE

Déposée le 20 janvier 2016 par madame swartvagher anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MALBEC DE CALCAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est madame swartvagher anne domicilié(e) 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme swartvagher anne domicilié(e) 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France.

La marque MALBEC DE CALCAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALBEC DE CALCAIRE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

swartvagher anne a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOS MIRADOR , Château Saint-Sernin


Mme swartvagher anne - 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France


Mme swartvagher anne - 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.