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Marques déposées par madame swartvagher anne
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DOMAINE DU CLOS MIRADOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS MIRADOR
Mme swartvagher anne

Numéro de dépôt :
4054898
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2023
DOMAINE DU CLOS MIRADOR de swartvagher anne

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS MIRADOR

Déposée le 13 décembre 2013 par madame swartvagher anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU CLOS MIRADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est madame swartvagher anne domicilié(e) les tuileries - 46140 - PARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme swartvagher anne domicilié(e) les tuileries - 46140 - PARNAC - France.

La marque DOMAINE DU CLOS MIRADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS MIRADOR est expirée depuis le 13 décembre 2023.

swartvagher anne a également déposé les autres marques suivantes : Château Saint-Sernin , MALBEC DE CALCAIRE


Mme swartvagher anne - les tuileries - 46140 - PARNAC - France


Mme swartvagher anne - les tuileries - 46140 - PARNAC - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Vins bénéficiant d'indications geographiques protégées, vins d'appellation d'origine contrôlés.