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Marques déposées par madame swartvagher anne
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Château Saint-Sernin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Saint-Sernin
Mme swartvagher anne

Numéro de dépôt :
4203878
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/08/2025
Château Saint-Sernin de swartvagher anne

Présentation de la marque Château Saint-Sernin

Déposée le 18 août 2015 par madame swartvagher anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Saint-Sernin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est madame swartvagher anne domicilié(e) 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme swartvagher anne domicilié(e) 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France.

La marque Château Saint-Sernin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Saint-Sernin arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

swartvagher anne a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOS MIRADOR , MALBEC DE CALCAIRE


Mme swartvagher anne - 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France


Mme swartvagher anne - 0 les tuileries - 46140 - PARNAC - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; cidres.