Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCES VOYAGES
SWAPP, SAS

Numéro de dépôt :
3836593
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
ANNONCES VOYAGES de SWAPP

Présentation de la marque ANNONCES VOYAGES

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNONCES VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP domicilié(e) 959, Rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 228 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES domicilié(e) 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque ANNONCES VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES VOYAGES est expirée depuis le 14 novembre 2021.

SWAPP a également déposé les autres marques suivantes : Swapp , CARATHEQUE , LESANNONCES.FR , ANNONCES CARAVANING , ANNONCES AUTOMOBILE , MOTOTHEQUE , Swapp , , Swapp Market , ANNONCES MARINE


SWAPP, SAS - 959, Rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France - SIREN 530228022


JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES - 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566595 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres, notamment publication électronique de livres en ligne ; production de films sur bandes vidéo.