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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP
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ANNONCES MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCES MOTO
SWAPP, SAS

Numéro de dépôt :
3836581
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/06/2021
ANNONCES MOTO de SWAPP

Présentation de la marque ANNONCES MOTO

Déposée le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ANNONCES MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP domicilié(e) 959, Rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 228 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES domicilié(e) 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque ANNONCES MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES MOTO est expirée depuis le 6 juin 2021.

SWAPP a également déposé les autres marques suivantes : Swapp , CARATHEQUE , LESANNONCES.FR , ANNONCES CARAVANING , ANNONCES AUTOMOBILE , MOTOTHEQUE , Swapp , , Swapp Market , ANNONCES MARINE


SWAPP, SAS - 959, Rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France - SIREN 530228022


JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES - 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566591 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres, notamment publication électronique de livres en ligne ; production de films sur bandes vidéo.