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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP
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ANNONCES AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCES AUTOMOBILE
SWAPP, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3857537
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/09/2021
ANNONCES AUTOMOBILE de SWAPP

Présentation de la marque ANNONCES AUTOMOBILE

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ANNONCES AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP domicilié(e) 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 228 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean Luc RAINAUD, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES domicilié(e) 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque ANNONCES AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES AUTOMOBILE est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SWAPP a également déposé les autres marques suivantes : Swapp , CARATHEQUE , LESANNONCES.FR , ANNONCES CARAVANING , ANNONCES AUTOMOBILE , MOTOTHEQUE , Swapp , , Swapp Market , ANNONCES MARINE


SWAPP, Société par Actions simplifiée - 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France - SIREN 530228022


Me Jean Luc RAINAUD, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES - 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683022 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Photographies ; papier ; albums ; livres ;

Imprimerie ; services de photogravure ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.