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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP
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ANNONCES AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCES AUTOMOBILE
SWAPP, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3833426
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/05/2021
ANNONCES AUTOMOBILE de SWAPP

Présentation de la marque ANNONCES AUTOMOBILE

Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ANNONCES AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SWAPP domicilié(e) 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 228 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES domicilié(e) 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque ANNONCES AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES AUTOMOBILE est expirée depuis le 23 mai 2021.

SWAPP a également déposé les autres marques suivantes : Swapp , CARATHEQUE , LESANNONCES.FR , ANNONCES CARAVANING , MOTOTHEQUE , Swapp , , Swapp Market , ANNONCES MARINE , ANNONCES 4 X 4


SWAPP, Société par Actions simplifiée - 959 rue de la Bergeresse - 45160 - OLIVET - France - SIREN 530228022


JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES - 75 Montée de Saint Menet, BP 12 - 13367 - MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.