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Marques déposées par mademoiselle Swany Pénot
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CARRE D CHOC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARRE D CHOC
Mlle Swany Pénot, Agissant pour le compte de la société "sarl Maylie" en cours de formation
M. Emmanuel Brun, Agissant pour le compte de la société "sarl Maylie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4098857
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CARRE D CHOC de Swany Pénot

Présentation de la marque CARRE D CHOC

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par mademoiselle Swany Pénot et monsieur Emmanuel Brun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE D CHOC »

Les déposants sont mademoiselle Swany Pénot domicilié(e) res. Bellevue bat. A3, 35 avenue philippe solari - 13090 - aix en provence - France et monsieur Emmanuel Brun domicilié(e) res. Bellevue Bat. A3, 35 avenue philippe solari - 13090 - aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Brun domicilié(e) res. Bellevue Bat. A3, 35 avenue philippe solari - 13090 - aix en provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mlle Swany Pénot, Agissant pour le compte de la société "sarl Maylie" en cours de formation - res. Bellevue bat. A3, 35 avenue philippe solari - 13090 - aix en provence - France

M. Emmanuel Brun, Agissant pour le compte de la société "sarl Maylie" en cours de formation - res. Bellevue Bat. A3, 35 avenue philippe solari - 13090 - aix en provence - France


M. Emmanuel Brun - res. Bellevue Bat. A3, 35 avenue philippe solari - 13090 - aix en provence - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669452 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.