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Marques déposées par SWANN MORTON LTD
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SWANN-MORTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWANN-MORTON
SWANN MORTON LTD

Numéro de dépôt :
1566925
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2008
SWANN-MORTON de SWANN MORTON LTD

Présentation de la marque SWANN-MORTON

Déposée le 23 juin 1988 par SWANN MORTON LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWANN-MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SWANN MORTON LTD, domicilié(e) société de droit britannique, Penn Works Owlerton Green, SHEFFIELD S6 2BJ, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2105685) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2105685) - France.

La marque SWANN-MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWANN-MORTON est expirée depuis le 23 juin 2008.

SWANN MORTON LTD a également déposé les autres marques suivantes : SWANN MORTON


SWANN MORTON LTD - société de droit britannique, Penn Works Owlerton Green, SHEFFIELD S6 2BJ, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2105685) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2105685) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1998 n°2105685 - Publication au BOPI 1998-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Outils et instruments à main coutellerie fourchettes et cuillers armes blanches. Instruments et appareils chirurgicaux (y compris les menbres les yeux et les dents artificiels)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.