Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWANN MORTON
SWANN MORTON (LTD)

Numéro de dépôt :
1054633
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWANN MORTON

Déposée le 22 juin 1978 par SWANN MORTON (LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWANN MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SWANN MORTON (LTD) domicilié(e) penn works Owlerton Green Sheffields S6 2BJ England. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSAGNE - France.

La marque SWANN MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SWANN MORTON est expirée depuis le 22 juin 1988.

SWANN MORTON (LTD a également déposé les autres marques suivantes : SWANN-MORTON


SWANN MORTON (LTD) - penn works Owlerton Green Sheffields S6 2BJ England. - Royaume-Uni


LASSAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Outils et instruments à main coutellerie fourchettes et cuillers armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux (y compris les membres les yeux et les dents artificiels).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.