Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur Swann Fernandez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est monsieur Swann Fernandez domicilié(e) 52 rue Kruger - 31200 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stick it, Mme. Lucie Der Krikorian domicilié(e) Bat D Apt 141, 82 RUE Ernest Renan - 31200 - Toulouse - France.
La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
M. Swann Fernandez - 52 rue Kruger - 31200 - Toulouse - France
Stick it, Mme. Lucie Der Krikorian - Bat D Apt 141, 82 RUE Ernest Renan - 31200 - Toulouse - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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