Marque enregistrée - Marque en vigueur

le confiseur
M. Swann Balan

Numéro de dépôt :
4202215
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
le confiseur de Swann Balan

Présentation de la marque le confiseur

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur Swann Balan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le confiseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Swann Balan domicilié(e) 5 bis rue de la gautellerie - 44860 - Pont Saint Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Swann Balan domicilié(e) 5 bis rue de la gautellerie - 44860 - Pont Saint Martin - France.

La marque le confiseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le confiseur arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

Swann Balan a également déposé les autres marques suivantes : Mr Blue , Jeanne de Flore , BARBE N BLUES


M. Swann Balan - 5 bis rue de la gautellerie - 44860 - Pont Saint Martin - France


M. Swann Balan - 5 bis rue de la gautellerie - 44860 - Pont Saint Martin - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.