Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOTRE MAISON RESPIRE LA SANTE
SWANIA

Numéro de dépôt :
4403332
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
VOTRE MAISON RESPIRE LA SANTE de SWANIA

Présentation de la marque VOTRE MAISON RESPIRE LA SANTE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par SWANIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOTRE MAISON RESPIRE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est SWANIA domicilié(e) 22 Rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque VOTRE MAISON RESPIRE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE MAISON RESPIRE LA SANTE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

SWANIA a également déposé les autres marques suivantes : ligne VERTE , VOTRE MAISON RESPIRE LE BIEN ÊTRE , MAISON VERTE , Maison Baranne depuis 1913 , BARANNE Acti-Fresh , YOU MAKE , YOU CARE , SANIZYME , Lifetech , BARANNE PREMIUM


SWANIA - 22 Rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 24 juillet 2019 - Constitution de gage n°765233 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménager ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; Parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; produits de nettoyage ; produits nettoyant pour vitres ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; désodorisants pour lave-vaisselle ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies de tables ;

Désinfectants ; sprays antiseptiques sous forme d'aérosols pour surfaces dures ; produits stérilisants pour sols ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants et purificateurs d'air ; produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation de concours en matière de publicité ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de lessives, d'assouplissants pour la lessive, de produits détachants, de liquides vaisselle, de détergents, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de parfums d'intérieur ou d'ambiance, de préparations pour parfumer l'air, de pots-pourris odorants, d'encens, de produits de nettoyage, de produits pour faire briller, de poudres, de gels, de tablettes pour lave-vaisselle, de désodorisants, de bougies, de désinfectants, d'antiseptiques, de produits stérilisants pour sols, de produits pour l'assainissement de l'air et préparations pour neutraliser les odeurs.